Dispositifs médicaux  

 

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APPAREILLAGE DU PIED 

 

PODO-ORTHESES :

  • – CHAUSSURES ORTHOPÉDIQUES OU THÉRAPEUTIQUES SUR MESURE 
  • – APPAREIL PODO-JAMBIER SPÉCIAL SUR MOULAGE 

Pour la première prescription, l’examen est effectué par l’un des médecins relevant des spécialités suivantes :

  • – Chirurgie plastique et reconstructrice,
  • – Chirurgie vasculaire,
  • – Dermatologie,
  • – Endocrinologie,
  • – Gériatrie,
  • – Médecine physique et réadaptation fonctionnelle,
  • – Neurochirurgie,
  • – Neurologie,
  • – Orthopédie,
  • – Pédiatrie,
  • – Rhumatologie.

https://www.amelifr/sites/default/files/formulaires/209/s3135.pdf

Le formulaire « Prescription médicale pour grand appareillage » doit être conforme au modèle S3135b enregistré par le secrétariat général de la modernisation de l’action publique sous le numéro CERFA 12042*02. La notice explicative est également enregistrée sous le numéro 50561#03.

L’ordonnance mentionne la pathologie.

NOR: AFSS1313779A

https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2013/5/30/AFSS1313779A/jo/texte

La caisse d’assurance maladie dispose d’un délai de 15 jours, à compter de la date de réception de la demande d’accord préalable, pour se prononcer.

Pour la prescription de la 2ème mise ou le renouvellement, il est possible de consulter le médecin généraliste :

La prescription médicale sur ordonnance doit être spécifique à la podo-orthèse

Désignation : CHAUSSURES ORTHOPÉDIQUES SUR MESURE, DE CLASSE A, LA PAIRE

Cahier des charges :

Code LPP  2689974 :

  • – Amputation de niveau transmétatarsien ou plus proximal
  • – Désorganisation métatarsophalangienne enraidie
  • – Inégalité de longueur des membres inférieurs : différence de longueur des pieds égale ou supérieure à 13 mm, compensation de différence de hauteur des membres égale ou supérieure à 20 mm
  • – Trouble volumétrique

Désignation : CHAUSSURES ORTHOPÉDIQUES SUR MESURE, DE CLASSE B, LA PAIRE

Code LPP  2648828 :

  • – Désaxation complexe stato dynamique : *effondrement complet et irréductible de la colonne médiane (interne)
  • – Équin fixé nécessitant une compensation égale ou supérieure à 20 mm
  • – Instabilité du tarse et de la cheville
  • – Paralysie
  • – Pied tombant
  • – Talus
  • – Trouble trophique en rapport avec une neuropathie, et/ou une artériopathie, et/ou une maladie inflammatoire.
  • – Varus-équin

Désignation : APPAREIL PODO-JAMBIER SPÉCIAL SUR MOULAGE

Code LPP 2646692 :

  • – Compensation de différence de hauteur des membres égale ou supérieure à 60 mm.
  • – Paralysie
  • – Troubles trophiques

 RELEVEUR DE PIED

Désignation : CORRECTION ORTHOPÉDIQUE, PIED, ATTELLE RIGIDE SANS CHAUSSURE 

Code LPP 2113174 :

  • – Corriger des déformations des membres
  • – Limiter ou immobiliser en extension ou flexion leurs articulations
  • – Permettre éventuellement leur rééducation. 

 


 CHAUSSURES THÉRAPEUTIQUES DE SÉRIE

 Désignation : CHUT

Code LPP 2166740 :   JORF N° 143     JORFN° 0235

  • – Augmentation de volume de l’avant-pied est assurée en cas d’inflammation ou trouble métabolique (oedème) avec risque de trouble trophique
  • – Déformation du ou des pieds d’origine congénitales ou acquise
  • – Inégalités de longueur des membres inférieurs (de moins de 20 mm) ou différence d’une pointure entre les deux pieds.
  • – Oedème, troubles trophiques ou augmentation de volume du ou des pieds d’autres origines
  • – Paralysies flasques ou spastiques du ou des membres inférieurs, y compris celles pouvant nécessiter un appareil orthopédique
  • – Séquelles post-traumatiques ou post-chirurgicales

 Désignation : CHUP, APCFL, AIRE, MODÈLE 1-2

Pour les patients jusqu’à leur dix-huitième anniversaire

  • – Pathologies neurologiques créant un déficit et un déséquilibre neuro-musculaire (ex. : myopathies, infirmité motrice cérébrale (IMC)) et les séquelles de pied-bot et pieds convexes impliquant des déformations complexes, dès lors qu’elles sont incompatibles avec le port de chaussures classiques du commerce. subordonnée à leur prescription par les chirurgiens orthopédistes, les chirurgiens pédiatriques, les pédiatres, les rhumatologues ou les médecins de médecine physique et de réadaptation

Pour les patients au-delà de cette date :

  • – Différence de pointure pied droit-pied gauche inférieure à 13 mm
  • – Inégalités de longueur des membres inférieurs (de moins de 20 mm) ou différence d’une pointure entre les deux pieds.
  • – Œdème, troubles trophiques ou augmentation de volume du ou des pieds d’autres origines; -déformation du ou des pieds d’origine congénitales ou acquise
  • – Paralysies flasques ou spastiques du ou des membres inférieurs, y compris celles pouvant nécessiter un appareil orthopédique
  • – Pathologies neuro-musculaires évoluées, les pieds neurologiques, vasculaires et orthopédiques avec risque évolutif en termes de douleur et de raideur, sauf les cas de déformations orthopédiques de l’avant-pied qui entraîneraient un conflit en cas d’appareillage comportant une orthèse plantaire, dès lors qu’elles sont incompatibles avec le port de chaussures classiques du commerce
  • – Séquelles post-traumatiques ou post-chirurgicales.

 


 ORTHÈSES PLANTAIRES

L’appareillage plantaire est normalement bilatéral même s’il n’existe qu’un déséquilibre statique.

Désignation : ORTHÈSES PLANTAIRES

Au dessous du 28      Du 28 au 37  Au dessus du 37  –  Monobloc en résine coulée

  • – Corriger la statique défectueuse du pied ou une anomalie du relief plantaire
  • – Corriger tout déséquilibre statique et dynamique du sujet, en dessous de 20 mm
  • – Envelopper et compenser les anomalies du pied
  • – Soulager les appuis plantaires douloureux.